Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETASITOL
BECHER ALAIN
BRUGEAUD CORINNE
DARGELOS MICHEL

Numéro de dépôt :
93461078
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque BETASITOL

Déposée le 23 mars 1993 par BECHER ALAIN, BRUGEAUD CORINNE, DARGELOS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETASITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Les déposants sont BECHER ALAIN, domicilié(e) Impasse des Pépinières, 47, route de Montfort, 40100 DAX - France, BRUGEAUD CORINNE, domicilié(e) Puyastier, , 24190 NEUVIC SUR L'ISLE - France, DARGELOS MICHEL, domicilié(e) Impasse de Montclair, 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUGEAUD CORINNE - France.

La marque BETASITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETASITOL est expirée depuis le 23 mars 2003.

BECHER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : PENTALINE , BORRALIS , A.G. LINE


BECHER ALAIN - Impasse des Pépinières, 47, route de Montfort, 40100 DAX - France

BRUGEAUD CORINNE - Puyastier, , 24190 NEUVIC SUR L'ISLE - France

DARGELOS MICHEL - Impasse de Montclair, 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS - France


BRUGEAUD CORINNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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